Mentions légales

Dernière révision des mentions légales : 15/12/2023

INFORMATION DU SITE

Nom du site :
Portail du Département de la vendée

URL complète du site : www.vendee.fr


Propriétaire & éditeur du site

Conseil départemental de la Vendée - Collectivité Territoriale
40, rue du maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon
Cedex 9
Courriel : Contacter le Département
Contact téléphonique : 02 28 85 85 85

PUBLICATION du site

Directeur de la publication

M. Alain Leboeuf - Président du Conseil départemental de la Vendée

Réalisation éditoriale

Direction de la Communication, des Grands événements et du Sport - Pôle Identité & Citoyenneté

Supervision technique et fonctionelle

Service des Éditions, de l'Information et des Relations Presse - Cellule Ressources
Contacter le Webmaster

Conception du site

Conception graphique du site

LMWR - Nantes
4, rue Dobrée
44100 Nantes
Contact téléphonique : 02 40 12 29 50

Réalisation du site

W-Seils - Agence TYPO3
11, rue du Chemin Rouge - Bâtiment F
44300 Nantes
Contact téléphonique : 02 28 22 75 42

Hébergement du site

Alfa-Safety
4 rue des Olivettes - Passage Douard - Bat. 7
44000 Nantes
Contact téléphonique : 02 51 84 34 00

RESPECT DES DROITS D'AUTEUR

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues. Vous n'êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec le Conseil départemental de la Vendée.

Tout lien avec le présent site doit faire l'objet d'un accord préalable du service Communication, Grands Evènements et Sport (Contacter par courriel).

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
  • Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple : « Ce document provient du site web du Conseil départemental de la Vendée »

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES / MARQUES

  • Editions / Département de la Vendée
  • Julien Gazeau
  • Pascal Baudry
  • D. Fugère
  • P. Trecul
  • Eva Katalin
  • Photothèque CD85
  • Pixabay
  • Fotolia
  • Freepik
  • Shutterstock
  • iStockphoto
  • AdobeStock
  • SYDEV

Les marques suivantes sont enregistrées à l’INPI :

  • Vendée
  • Conseil départemental de la Vendée
  • Logo du Conseil départemental de la Vendée

QUALITÉ DES INFORMATIONS DIFFUSÉES

Nous nous efforçons d’offrir sur notre site web une information fiable, vérifiée et actualisée. Mais, malgré tout le soin que nous y apportons, des erreurs ou omissions peuvent subsister. Nous nous efforçons de corriger les erreurs qui nous sont signalées. (Signaler une erreur sur ce site internet).

 

ABSENCE DE GARANTIE

Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.

 

ADRESSES DE COURRIEL

Les adresses de courriel des services du Département de la Vendée ne sont données que dans un cadre strictement professionnel. Ces adresses ne doivent en aucun cas être utilisées pour des actions de publipostage électronique ou toutes autres utilisations non liées aux activités du Département de la Vendée.

 

LIENS HYPERTEXTES

Les liens simples, c’est-à-dire menant directement vers la page d'accueil de ce site, sont autorisés sans l’accord préalable du Département. Tout souhait d'insertion du logo (déclinaison pour le web) sur des sites internet tiers, doit faire l'objet d'une demande d'accord préalable auprès du Département:

Conseil départemental de la Vendée - Collectivité Territoriale
40, rue du maréchal Foch
85923 La Roche sur Yon Cedex 9
Courriel : Contacter le Département
Contact téléphonique : 02 28 85 85 85

 

ENVIRONNEMENT TECHNIQUE

L’affichage des pages du site est responsive, c'est à dire que l'affichage proposé des pages varie d'un écran à un autre en fonction de la résolution disponible. De ce fait, les informations affichées peuvent varier d'un écran à un autre en fonction de la résolution.

Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs :

  • Google Chrome (dernière version)
  • Mozilla Firefox (dernière version)
  • Microsoft Edge (dernière version)
  • Apple Safari (dernière version)
  • Opéra (dernière version)

Certains documents peuvent être proposés au format PDF. Pour les consulter, vous avez besoin d'un lecteur PDF. De nombreux logiciels sont capables de lire ce format. Vous pouvez par exemple télécharger gratuitement des lecteurs PDF libres sur le site pdfreaders.org ou le lecteur Adobe Reader de l'éditeur Adobe.

 

COOKIES

Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Pour en connaitre l'utilisation, merci de vous référer à la page de politique de confidentialité.

Vous pouvez vous opposer à l'utilisation de ces traceurs en utilisant les fonctions proposées par le site lors du recueil de consentement d’utilisation des cookies du site.

 

LOI «INFORMATIQUE ET LIBERTÉS»

Les informations que le Département est amené à recueillir sont détaillées sur la page de politique de confidentialité.